Marque expirée - Marque en non vigueur

ICI, Y'A TOUT … ET C'EST TOUT!
CONCEPTS DISTRIBUTION S.A.S.

Numéro de dépôt :
3538416
Date de dépôt :
20/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2017
ICI, Y\'A TOUT … ET C\'EST TOUT! de CONCEPTS DISTRIBUTION

Présentation de la marque ICI, Y'A TOUT … ET C'EST TOUT!

Déposée le 20 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPTS DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ICI, Y'A TOUT … ET C'EST TOUT! »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPTS DISTRIBUTION domicilié(e) 451 rue Benoît Mulsant,69400 VILLERANCHE SUR SAÔNE - 69400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 469 876 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC domicilié(e) Parc de Basso Cambo, 1 impasse Marcel Chalard,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICI, Y'A TOUT … ET C'EST TOUT! est expirée depuis le 20 novembre 2017.

CONCEPTS DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : Ici va tout… et c'est tout! , Décovie , JE CHANGE MA VIE , DECOVIE , , C'est tellement chic de ne pas dépenser trop


CONCEPTS DISTRIBUTION S.A.S. - 451 rue Benoît Mulsant,69400 VILLERANCHE SUR SAÔNE - 69400 - France - SIREN 479469876


SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC - Parc de Basso Cambo, 1 impasse Marcel Chalard,31100 TOULOUSE - 31100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-18

Inscription le 17 juin 2008 - Changement d'adresse n°475795 - Publication au BOPI 2008-06-17

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Inscription le 12 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546868 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

Peintures, couleurs, vernis, laques ; teintures ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois.

Préparation pour blanchir, et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;

Cirages ; encens. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes ; cuillers autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; rasoirs.

Appareils photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Feux d'artifices ; pétards.

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, vases en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, étuis à cigarettes en métaux précieux, fume-cigarettes en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, poudriers en métaux précieux. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Meubles, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction).

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception de verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence.

Fils à usage textile.

Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table.

Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures de sols) ; teintures murales non en matière textile.

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).

Tabac : articles pour fumeurs ; allumettes.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour les tiers ; conseils, informations ou renseignements ; promotion des ventes pour les tiers ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; agences d'import-export ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits et de services) des produits suivants : – peintures, couleurs, vernis, laques ; teintures ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; – préparation pour blanchir, et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; – cirages ; encens. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches ; – outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes ; cuillers autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; rasoirs ; – appareils photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; – appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; – feux d'artifices ; pétards ; – métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, vases en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, étuis à cigarettes en métaux précieux, fume-cigarettes en métaux précieux, boîte en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, poudriers en métaux précieux. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques ; – papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; – cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; – meubles, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; – ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception de verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; – fils à usage textile ; – tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; – vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; – dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. – tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures de sols) ; tentures murales non en matière textile. – jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). – tabac : articles pour fumeurs ; allumettes. Négociation commerciale d'achats en gros le tout pour le compte d'entreprises de revente au grand public et concernant les produits mentionnés ci-dessus. Administration commerciale à savoir, référencement de fournisseurs pour des revendeurs, composition d'assortiments de produits pour le compte de revendeurs.